Marque expirée - Marque en non vigueur

Baume de Bouteville
JACQUES BUFFET

Numéro de dépôt :
3384158
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2015
Baume de Bouteville de JACQUES BUFFET

Présentation de la marque Baume de Bouteville

Déposée le 29 septembre 2005 par JACQUES BUFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baume de Bouteville »

Le déposant est JACQUES BUFFET domicilié(e) Route d'Angeac,16120 BOUTEVILLE - 16120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BUFFET domicilié(e) Route d'Angeac,16120 BOUTEVILLE - 16120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baume de Bouteville est expirée depuis le 29 septembre 2015.


JACQUES BUFFET - Route d'Angeac,16120 BOUTEVILLE - 16120 - France


JACQUES BUFFET - Route d'Angeac,16120 BOUTEVILLE - 16120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640707 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; salaisons ; Pâtisserie ; confiserie ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; nectars de fruit ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.