ZéPap

Monsieur Jacques BRUNET

Présentation de la marque ZéPap

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par monsieur Jacques BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZéPap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jacques BRUNET domicilié(e) 904 Avenue Jean Colomb - 69280 - MARCY L'ETOILE  - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BRUNET domicilié(e) 904 Avenue Jean Colomb - 69280 - MARCY L'ETOILE - France.

La marque ZéPap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZéPap arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.