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Marques déposées par Jacques BRUGUIERE
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GRANULOTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANULOTEC
Jacques BRUGUIERE

Numéro de dépôt :
3800855
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
GRANULOTEC de Jacques BRUGUIERE

Présentation de la marque GRANULOTEC

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par Jacques BRUGUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANULOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Jacques BRUGUIERE domicilié(e) 12 Rue des Ponts - 18320 - JOUET-SUR-L'AUBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque GRANULOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANULOTEC est expirée depuis le 27 janvier 2021.


Jacques BRUGUIERE - 12 Rue des Ponts - 18320 - JOUET-SUR-L'AUBOIS - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygièniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et dents artificiels ; matériel de suture.