Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES BRIANT
Jacques BRIANT, demeurant

Numéro de dépôt :
1544442
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1999

Présentation de la marque JACQUES BRIANT

Déposée le 2 août 1989 par Jacques BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES BRIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques BRIANT, demeurant, domicilié(e) 46 boulevard Jacques Millot, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie BRIANT - France.

La marque JACQUES BRIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES BRIANT est expirée depuis le 2 août 1999.


Jacques BRIANT, demeurant - 46 boulevard Jacques Millot, 49000 ANGERS - France


Maître Sophie BRIANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt