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Marques déposées par JACQUES BRAND
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STATIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

STATIC
JACQUES BRAND

Numéro de dépôt :
3489580
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/03/2017
STATIC de JACQUES BRAND

Présentation de la marque STATIC

Déposée le 21 mars 2007 par JACQUES BRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STATIC »

Le déposant est JACQUES BRAND domicilié(e) 8 RUE ALBERT FALSAN,69450 ST CYR AU MONT D'OR - 69450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BRAND domicilié(e) 8 RUE ALBERT FALSAN,69450 ST CYR AU MONT D'OR - 69450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATIC est expirée depuis le 21 mars 2017.


JACQUES BRAND - 8 RUE ALBERT FALSAN,69450 ST CYR AU MONT D'OR - 69450 - France


JACQUES BRAND - 8 RUE ALBERT FALSAN,69450 ST CYR AU MONT D'OR - 69450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.