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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES BOYER
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SELECTION LA BELLE CROIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION LA BELLE CROIX
JACQUES BOYER SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3704088
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2020
SELECTION LA BELLE CROIX de JACQUES BOYER

Présentation de la marque SELECTION LA BELLE CROIX

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION LA BELLE CROIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES BOYER domicilié(e) 160 Avenue de La Gare - 34480 - PUISSALICON - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 912 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BOYER SARL domicilié(e) 160 Avenue de La Gare - 34480 - PUISSALICON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION LA BELLE CROIX est expirée depuis le 12 janvier 2020.

JACQUES BOYER a également déposé les autres marques suivantes : ARTUR LE MAGAZINE DES ARTS ET DES CULTURES NANTES ATLANTIQUE , BOYER No 7


JACQUES BOYER SARL, SARL - 160 Avenue de La Gare - 34480 - PUISSALICON - France - SIREN 487912891


JACQUES BOYER SARL - 160 Avenue de La Gare - 34480 - PUISSALICON - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Vins.