Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOSGEMENT
JACQUES BOUVIER

Numéro de dépôt :
3741755
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
VOSGEMENT de JACQUES BOUVIER

Présentation de la marque VOSGEMENT

Déposée le 28 mai 2010 par JACQUES BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOSGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est JACQUES BOUVIER domicilié(e) 1330 CHEMIN ST JEAN - 13530 - TRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BOUVIER, ELYSEE-VENDOME domicilié(e) 1 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES - 75009 - PARIS - France.

La marque VOSGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGEMENT est expirée depuis le 28 mai 2020.

JACQUES BOUVIER a également déposé les autres marques suivantes : RANDO-BALNEO , PLOMBIÈRES-LES-BAINS, C'EST VOSGEMENT BIEN! , HOTESSE DE VIE , VILLAS EDENIALES


JACQUES BOUVIER - 1330 CHEMIN ST JEAN - 13530 - TRETS - France


JACQUES BOUVIER, ELYSEE-VENDOME - 1 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.