Déposée le 28 mai 2010 par JACQUES BOUVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOSGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est JACQUES BOUVIER domicilié(e) 1330 CHEMIN ST JEAN - 13530 - TRETS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BOUVIER, ELYSEE-VENDOME domicilié(e) 1 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES - 75009 - PARIS - France.
La marque VOSGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES BOUVIER - 1330 CHEMIN ST JEAN - 13530 - TRETS - France
JACQUES BOUVIER, ELYSEE-VENDOME - 1 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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