Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vert batim communiquer . former
JACQUES BOURGAIN
JACQUES DARMON

Numéro de dépôt :
3859708
Date de dépôt :
18/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2021
vert batim communiquer . former de JACQUES BOURGAIN

Présentation de la marque vert batim communiquer . former

Déposée le 18 septembre 2011 par JACQUES BOURGAIN et JACQUES DARMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « vert batim communiquer . former » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Les déposants sont JACQUES BOURGAIN domicilié(e) 23 RUE GUILLOUD - ALLEE 2 - 69003 - LYON - France et JACQUES DARMON domicilié(e) 3 allée Bonne Vallée - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BOURGAIN domicilié(e) 23 RUE GUILLOUD - ALLEE 2 - 69003 - LYON - France.

La marque vert batim communiquer . former a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vert batim communiquer . former est expirée depuis le 18 septembre 2021.

JACQUES BOURGAIN a également déposé les autres marques suivantes : B.TIB BOURGAIN TECHIQUES ET INFORMATIQUE DU BATIMENT , verbatim , G@ZETTE L'ACTU DE LA GESTION @CTIVE DANS TOUS LES BÂTIMENTS


JACQUES BOURGAIN - 23 RUE GUILLOUD - ALLEE 2 - 69003 - LYON - France

JACQUES DARMON - 3 allée Bonne Vallée - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France


JACQUES BOURGAIN - 23 RUE GUILLOUD - ALLEE 2 - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.