G@ZETTE L'ACTU DE LA GESTION @CTIVE DANS TOUS LES BÂTIMENTS
Présentation de la marque G@ZETTE L'ACTU DE LA GESTION @CTIVE DANS TOUS LES BÂTIMENTS
Déposée le 3 septembre 2011 par JACQUES BOURGAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « G@ZETTE L'ACTU DE LA GESTION @CTIVE DANS TOUS LES BÂTIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque G@ZETTE L'ACTU DE LA GESTION @CTIVE DANS TOUS LES BÂTIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G@ZETTE L'ACTU DE LA GESTION @CTIVE DANS TOUS LES BÂTIMENTS est expirée depuis le 3 septembre 2021.
JACQUES BOURGAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51