Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.TIB BOURGAIN TECHIQUES ET INFORMATIQUE DU BATIMENT
M. JACQUES BOURGAIN

Numéro de dépôt :
3885152
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/12/2021
B.TIB BOURGAIN TECHIQUES ET INFORMATIQUE DU BATIMENT de JACQUES BOURGAIN

Présentation de la marque B.TIB BOURGAIN TECHIQUES ET INFORMATIQUE DU BATIMENT

Déposée le 29 décembre 2011 par monsieur JACQUES BOURGAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « B.TIB BOURGAIN TECHIQUES ET INFORMATIQUE DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur JACQUES BOURGAIN domicilié(e) TITANIA - ALLEE 2, 23 RUE GUILLOUD - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES BOURGAIN domicilié(e) TITANIA - ALLEE 2, 23 RUE GUILLOUD - 69003 - LYON - France.

La marque B.TIB BOURGAIN TECHIQUES ET INFORMATIQUE DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.TIB BOURGAIN TECHIQUES ET INFORMATIQUE DU BATIMENT est expirée depuis le 29 décembre 2021.

JACQUES BOURGAIN a également déposé les autres marques suivantes : vert batim communiquer . former , verbatim , G@ZETTE L'ACTU DE LA GESTION @CTIVE DANS TOUS LES BÂTIMENTS


M. JACQUES BOURGAIN - TITANIA - ALLEE 2, 23 RUE GUILLOUD - 69003 - LYON - France


M. JACQUES BOURGAIN - TITANIA - ALLEE 2, 23 RUE GUILLOUD - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.