Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTOSSET
M. jacques bourely

Numéro de dépôt :
4380638
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2027
COTOSSET de jacques bourely

Présentation de la marque COTOSSET

Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par monsieur jacques bourely auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTOSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est monsieur jacques bourely domicilié(e) 14 RUE COLBERT - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES BOURELY domicilié(e) 14 RUE COLBERT - 21200 - BEAUNE - France.

La marque COTOSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTOSSET arrivera à expiration en date du 1 août 2027.


M. jacques bourely - 14 RUE COLBERT - 21200 - BEAUNE - France


M. JACQUES BOURELY - 14 RUE COLBERT - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Vins ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers.