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Marques déposées par monsieur jacques bourély
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CLOS COLBERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS COLBERT
M. jacques bourély

Numéro de dépôt :
4240011
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
CLOS COLBERT de jacques bourély

Présentation de la marque CLOS COLBERT

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par monsieur jacques bourély auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS COLBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur jacques bourély domicilié(e) 2 rue Leblond, BP 50897 - 97478 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques bourély domicilié(e) 2 rue Leblond, BP 50897 - 97478 - SAINT DENIS - France.

La marque CLOS COLBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS COLBERT arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.


M. jacques bourély - 2 rue Leblond, BP 50897 - 97478 - SAINT DENIS - France


M. jacques bourély - 2 rue Leblond, BP 50897 - 97478 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Gérance de biens immobiliers ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .