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Marques déposées par JACQUES BOURBOUSSON
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Beaucaire Espoir www.beaucaire-espoir.com “ Notre Ville Autrement ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

Beaucaire Espoir www.beaucaire-espoir.com “ Notre Ville Autrement ”
JACQUES BOURBOUSSON

Numéro de dépôt :
3512158
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2017
Beaucaire Espoir www.beaucaire-espoir.com “ Notre Ville Autrement ” de JACQUES BOURBOUSSON

Présentation de la marque Beaucaire Espoir www.beaucaire-espoir.com “ Notre Ville Autrement ”

Déposée le 5 juillet 2007 par JACQUES BOURBOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Beaucaire Espoir www.beaucaire-espoir.com “ Notre Ville Autrement ” »

Le déposant est JACQUES BOURBOUSSON domicilié(e) MAS MONPLAISIR, ROUTE DE FOURQUES,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT DESPIERRES domicilié(e) 59 B AVENUE DE FARCIENNES, ROUTE DE NIMES, B.P. 127,30302 BEAUCAIRE CEDEX - 30302 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beaucaire Espoir www.beaucaire-espoir.com “ Notre Ville Autrement ” est expirée depuis le 5 juillet 2017.


JACQUES BOURBOUSSON - MAS MONPLAISIR, ROUTE DE FOURQUES,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France


BENOIT DESPIERRES - 59 B AVENUE DE FARCIENNES, ROUTE DE NIMES, B.P. 127,30302 BEAUCAIRE CEDEX - 30302 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

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