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Marques déposées par monsieur Jacques BOUIS
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Double Bonheur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Double Bonheur
M. Jacques BOUIS

Numéro de dépôt :
3888538
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
Double Bonheur de Jacques BOUIS

Présentation de la marque Double Bonheur

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur Jacques BOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Double Bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Jacques BOUIS domicilié(e) Chemin de Manéou - 13790 - ROUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques BOUIS domicilié(e) Chemin de Manéou - 13790 - ROUSSET - France.

La marque Double Bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Double Bonheur est expirée depuis le 13 janvier 2022.

Jacques BOUIS a également déposé les autres marques suivantes : NARCISSUS


M. Jacques BOUIS - Chemin de Manéou - 13790 - ROUSSET - France


M. Jacques BOUIS - Chemin de Manéou - 13790 - ROUSSET - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).