Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES BOUDIN
Mr Jacques BOUDIN

Numéro de dépôt :
95600837
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque JACQUES BOUDIN

Déposée le 14 novembre 1995 par monsieur Jacques BOUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « JACQUES BOUDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est monsieur Jacques BOUDIN domicilié(e) 7, chemin du Lozet, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOUDIN - France.

La marque JACQUES BOUDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES BOUDIN est expirée depuis le 14 novembre 2005.

Jacques BOUDIN a également déposé les autres marques suivantes : LE COIN DES ARTISTES , MARIUS BOUDIN


Mr Jacques BOUDIN - 7, chemin du Lozet, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Jacques BOUDIN - France


Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284625 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Tissus Couvertures de lit et de table. Fils à usage textile. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).