Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KINGSWAY
Numéro de dépôt :
1714731
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
21/12/1999
Présentation de la marque KINGSWAY
Déposée le 21 décembre 1989 par monsieur Jacques BOSCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « KINGSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KINGSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KINGSWAY est expirée depuis le 21 décembre 1999.
Jacques BOSCQ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22