Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMME BAESCHLER
Monsieur Jacques BORDELIER

Numéro de dépôt :
1741123
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/1997

Présentation de la marque TOMME BAESCHLER

Déposée le 24 avril 1987 par monsieur Jacques BORDELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMME BAESCHLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BORDELIER domicilié(e) 40, Avenue de la Paix, 94260 FRESNES - France.

La marque TOMME BAESCHLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME BAESCHLER est expirée depuis le 24 avril 1997.

Jacques BORDELIER a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-FRANCOIS , EL TORERO , "FROMAIGRE" , CROKREVE , SAINT-LEGER , MATADOR , CROQ'BIQUE , CHEVRICRU , REGIDOUX , CAPRINA


Monsieur Jacques BORDELIER - 40, Avenue de la Paix, 94260 FRESNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

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