Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVRETTE NAPPEE
Monsieur Jacques BORDELIER

Numéro de dépôt :
1219425
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
17/09/1992

Présentation de la marque CHEVRETTE NAPPEE

Déposée le 17 septembre 1982 par monsieur Jacques BORDELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « CHEVRETTE NAPPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BORDELIER domicilié(e) 40, avenue de la Paix, 94260 FRESNES. - France.

La marque CHEVRETTE NAPPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVRETTE NAPPEE est expirée depuis le 17 septembre 1992.

Jacques BORDELIER a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-FRANCOIS , EL TORERO , TOMME BAESCHLER , "FROMAIGRE" , CROKREVE , SAINT-LEGER , MATADOR , CROQ'BIQUE , CHEVRICRU , REGIDOUX


Monsieur Jacques BORDELIER - 40, avenue de la Paix, 94260 FRESNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

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