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Marques déposées par monsieur JACQUES BONVIN
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MOSAIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
MR JACQUES BONVIN

Numéro de dépôt :
96626439
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 17 mai 1996 par monsieur JACQUES BONVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est monsieur JACQUES BONVIN domicilié(e) DEMEURANT A ROANNE 9 RUE FELIX PYAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JACQUES BONVIN - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 17 mai 2006.

JACQUES BONVIN a également déposé les autres marques suivantes : MOSAIQUE , NEOVIE , néo Vie


MR JACQUES BONVIN - DEMEURANT A ROANNE 9 RUE FELIX PYAT - France


MR JACQUES BONVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Produit chimique à base de géopolymères destiné au traitement de l'eau à la régénération alimentaire et aux thérapies énergétiques