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Marques déposées par monsieur JACQUES BONNEVILLE
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ENGINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENGINE
M. JACQUES BONNEVILLE

Numéro de dépôt :
4149426
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ENGINE de JACQUES BONNEVILLE

Présentation de la marque ENGINE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2015 par monsieur JACQUES BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENGINE »

Le déposant est monsieur JACQUES BONNEVILLE domicilié(e) 15 RUE EUGENE PREVOT - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES BONNEVILLE domicilié(e) 15 RUE EUGENE PREVOT - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12


M. JACQUES BONNEVILLE - 15 RUE EUGENE PREVOT - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France


M. JACQUES BONNEVILLE - 15 RUE EUGENE PREVOT - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668341 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.