Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charpentiers ACJ
M. Jacques BONHOMME
M. Clément BASTIDE
M. Antoine DUPIN

Numéro de dépôt :
4221088
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
Charpentiers ACJ de Jacques BONHOMME

Présentation de la marque Charpentiers ACJ

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par monsieur Jacques BONHOMME, monsieur Clément BASTIDE, monsieur Antoine DUPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charpentiers ACJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Jacques BONHOMME domicilié(e) 28 rue du général faidherbe - 33130 - Bègles - France, monsieur Clément BASTIDE domicilié(e) 78 Rue Hoche - 33200 - Bordeaux - France, monsieur Antoine DUPIN domicilié(e) 355 cours du général de Gaulle - 33170 - Gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques BONHOMME domicilié(e) 28 rue du général faidherbe - 33130 - Bègles - France.

La marque Charpentiers ACJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charpentiers ACJ arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.


M. Jacques BONHOMME - 28 rue du général faidherbe - 33130 - Bègles - France

M. Clément BASTIDE - 78 Rue Hoche - 33200 - Bordeaux - France

M. Antoine DUPIN - 355 cours du général de Gaulle - 33170 - Gradignan - France


M. Jacques BONHOMME - 28 rue du général faidherbe - 33130 - Bègles - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.