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Marques déposées par Jacques BONDUEL
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SOLESMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLESMES
Jacques BONDUEL

Numéro de dépôt :
1316624
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/1994

Présentation de la marque SOLESMES

Déposée le 5 novembre 1984 par Jacques BONDUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLESMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques BONDUEL domicilié(e) 9, rue d'Hem, 59170 CROIX (Nord) - France.

La marque SOLESMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLESMES est expirée depuis le 5 novembre 1994.


Jacques BONDUEL - 9, rue d'Hem, 59170 CROIX (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153442 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription - Transmission de propriété n°32046 - Publication au BOPI

Bière ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Spiritueux, à l'exception des eaux-de-vie; liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.