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Marques déposées par le nom "Jacques BOIT"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant Jacques BOIT dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Pantacle AVM

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Pantacle AVM de Jacques BOIT

Numéro de dépôt: 4563090
Date de dépôt: 27 juin 2019

Classes: 14 16 25

SCEAU DE FONDATION

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SCEAU DE FONDATION de Jacques Boit

Numéro de dépôt: 4562756
Date de dépôt: 26 juin 2019

Classes: 14 16 25

Pantacle IHS

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Pantacle IHS de ISIS SIGNALETIQUE

Numéro de dépôt: 4559539
Date de dépôt: 13 juin 2019

Classes: 14 16 25