Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOMOTEL
Numéro de dépôt :
1020387
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Montlucon
Présentation de la marque BOMOTEL
Déposée le 4 février 1977 par monsieur Jacques BOBMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Montlucon), la marque française « BOMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BOMOTEL est expirée depuis le 4 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003