Marque enregistrée - Marque en vigueur

COCONS DE L'ILLON
Monsieur Jacques Bisval

Numéro de dépôt :
4513957
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2029
COCONS DE L\'ILLON de Jacques Bisval

Présentation de la marque COCONS DE L'ILLON

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par monsieur Jacques Bisval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COCONS DE L'ILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Jacques Bisval domicilié(e) 1 Chemin du Corot - 88270 - Ville sur Illon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Bisval domicilié(e) 1 Chemin du Corot - 88270 - Ville sur Illon - France.

La marque COCONS DE L'ILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCONS DE L'ILLON arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.


Monsieur Jacques Bisval - 1 Chemin du Corot - 88270 - Ville sur Illon - France


Monsieur Jacques Bisval - 1 Chemin du Corot - 88270 - Ville sur Illon - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

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