Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 B BILLOT A BASSOU EN BOURGOGNE
Monsieur Jacques BILLOT

Numéro de dépôt :
1021273
Date de dépôt :
28/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES 3 B BILLOT A BASSOU EN BOURGOGNE

Déposée le 28 juin 1977 par monsieur Jacques BILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES 3 B BILLOT A BASSOU EN BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BILLOT domicilié(e) 89540 BASSOU. - France.

La marque LES 3 B BILLOT A BASSOU EN BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES 3 B BILLOT A BASSOU EN BOURGOGNE est expirée depuis le 28 juin 1987.

Jacques BILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 B


Monsieur Jacques BILLOT - 89540 BASSOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005

Escargots préparés et en conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.