Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MILLE PATES
Numéro de dépôt :
1248121
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1992
Présentation de la marque MILLE PATES
Déposée le 13 juillet 1982 par monsieur JACQUES BEZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MILLE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE PATES est expirée depuis le 13 juillet 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09