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Marques déposées par monsieur Jacques BESNARD
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JAB DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAB DESIGN
M. Jacques BESNARD
M. Anthony BESNARD

Numéro de dépôt :
4346366
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
JAB DESIGN de Jacques BESNARD

Présentation de la marque JAB DESIGN

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par monsieur Jacques BESNARD et monsieur Anthony BESNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAB DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Les déposants sont monsieur Jacques BESNARD domicilié(e) Ruelle du Cosquer - 56750 - DAMGAN - France et monsieur Anthony BESNARD domicilié(e) ZA du lesty - 56190 - Ambon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX, CS 40824 domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque JAB DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAB DESIGN arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.


M. Jacques BESNARD - Ruelle du Cosquer - 56750 - DAMGAN - France

M. Anthony BESNARD - ZA du lesty - 56190 - Ambon - France


SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX, CS 40824 - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Cheminées métalliques et leurs éléments constitutifs métalliques tels que plaques de cheminées métalliques, âtres de cheminée métalliques, plaques de fonte décoratives, grilles à bûches métalliques, corbeilles à braise métalliques, serviteurs et présentoirs métalliques, trappes d'obturation métalliques, trappes de ramonage métalliques, grilles d'aération métalliques, ventouses métalliques, kits de portes métalliques pour cheminées. Produits métalliques en tant que accessoires pour cheminées tels que chenets, pare-feu, serviteurs, porte bûches, réservoir métalliques à granulés, ;

Cheminée à l'éthanol ; boule chauffante à l'éthanol, barbecue ;

Services de commercialisation au détail des produits suivants : cheminées métalliques et leurs éléments constitutifs métalliques tels que plaques de cheminées métalliques, âtres de cheminée métalliques, plaques de fonte décoratives, grilles à bûches métalliques, corbeilles à braise métalliques, serviteurs et présentoirs métalliques, trappes d'obturation métalliques, trappes de ramonage métalliques, grilles d'aération métalliques, ventouses métalliques, kits de portes métalliques pour cheminées, produits métalliques en tant que accessoires pour cheminées tels que chenets, pare-feu, serviteurs, porte bûches, réservoir métalliques à granulés, cheminée à l'éthanol, boule chauffante à l'éthanol, barbecue ;

Construction de cheminées ; installation de cheminée ; Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils ou de ces installations. Services de dépannage ;

Création de cheminées métalliques, d'accessoires métalliques pour cheminées.