Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES BENOIT LIBERTE DE GOURMANDISE
JACQUES BENOIT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96614350
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque JACQUES BENOIT LIBERTE DE GOURMANDISE

Déposée le 1 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES BENOIT LIBERTE DE GOURMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENOIT domicilié(e) Chemin du Bois Rond, 69720 SAINT BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 738 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque JACQUES BENOIT LIBERTE DE GOURMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES BENOIT LIBERTE DE GOURMANDISE est expirée depuis le 1 mars 2006.

JACQUES BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : MELANGE SEYCHELLES , ZOUZOU , JET'POP , POPOUNOURS , HAPPY CHIPS , LE POP A DEJ !


JACQUES BENOIT S.A. (Société Anonyme) - Chemin du Bois Rond, 69720 SAINT BONNET DE MURE - France - SIREN 310738380


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Cacahuètes, arachides et autres fruits secs ou séchés; saucisses, fromages; olives en conserve; pommes chips.Farines et préparations faites de céréales; maïs éclaté, maïs grillé, flocons de maïs, biscuits.Amandes et fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.