Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUATERRA
Numéro de dépôt :
1726573
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque AQUATERRA
Déposée le 26 décembre 1991 par monsieur Jacques BENJEDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « AQUATERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUATERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATERRA est expirée depuis le 26 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34