Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRENCH KISS
JACQUES BENEDIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1333557
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque FRENCH KISS

Déposée le 5 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH KISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDIT domicilié(e) 1099 QUAI CARNOT, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2058671) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDIT SA domicilié(e) (dossier no 2058671) - France.

La marque FRENCH KISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH KISS est expirée depuis le 5 décembre 2005.


JACQUES BENEDIT (Société Anonyme) - 1099 QUAI CARNOT, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2058671) - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDIT SA - (dossier no 2058671) - France


Renouvellement avec limitation le 4 décembre 1995 n°2058671 - Publication au BOPI 1995-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription - Renonciation partielle n°16868 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°16868 - Publication au BOPI

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.