Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVERSAL
JACQUES BENEDICT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3005986
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2010

Présentation de la marque TRANSVERSAL

Déposée le 3 février 2000 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSVERSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39, boulevard de la république, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT S.A. - France.

La marque TRANSVERSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVERSAL est expirée depuis le 3 février 2010.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT (société anonyme) - 39, boulevard de la république, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

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