Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sismic
JACQUES BENEDICT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3228326
Date de dépôt :
20/05/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2010
sismic de JACQUES BENEDICT

Présentation de la marque sismic

Déposée le 20 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sismic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39 ; Bt de la République,92210 Saint Cloud - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT SA domicilié(e) 39, boulevard de la République,92210 Saint Cloud - 92210 - France.

La marque sismic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sismic est expirée depuis le 20 mai 2010.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT (société anonyme) - 39 ; Bt de la République,92210 Saint Cloud - 92210 - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT SA - 39, boulevard de la République,92210 Saint Cloud - 92210 - France


Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391190 - Publication au BOPI 2004-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; stylos. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.