(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 décembre 1984 par la société JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293695.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 2004.
JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Renouvellement avec limitation le 17 novembre 1994 n°2040415 - Publication au BOPI 1994-11-17
Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327995 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription - Transmission de propriété n°44300 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°26233 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°27448 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°13840 - Publication au BOPI