Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCEPTION
JACQUES BENEDICT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1569800
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2010

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39, bl de la République, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2161874) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT S.A. domicilié(e) (dossier no 2161874) - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEPTION est expirée depuis le 12 janvier 2010.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT (société anonyme) - 39, bl de la République, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2161874) - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT S.A. - (dossier no 2161874) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161874 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques