Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société JACQUES BENEDICT
/
CAPITOL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAPITOL
JACQUES BENEDICT

Numéro de dépôt :
93458537
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CAPITOL

Déposée le 8 mars 1993 par la société JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOL »

Le déposant est la société JACQUES BENEDICT domicilié(e) 1099 QUAI CARNOT, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque CAPITOL est expirée depuis le 8 mars 2003.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT - 1099 QUAI CARNOT, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT S.A. - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 30 avril 2001 - Renonciation totale n°323108 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 20 septembre 1999 - Renonciation partielle n°284838 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160163 - Publication au BOPI 1993-06-28

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques