Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT
/
CAPITOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOL
JACQUES BENEDICT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92447259
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012

Présentation de la marque CAPITOL

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39, Bl de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2232855) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT SA domicilié(e) 39, Bl de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2232855) - 92210 - France.

La marque CAPITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOL est expirée depuis le 16 décembre 2012.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT, (société anonyme) - 39, Bl de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2232855) - 92210 - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT SA - 39, Bl de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2232855) - 92210 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232855 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie