Déposée le 15 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39, Boulevard de la République, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT S.A. - France.
La marque BASALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES BENEDICT (Société Anonyme) - 39, Boulevard de la République, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 311567846
JACQUES BENEDICT S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; produits en matière plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises, parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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