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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT
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ATC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC
JACQUES BENEDICT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99819201
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque ATC

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39, Bl de la République, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT S.A. - France.

La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC est expirée depuis le 14 octobre 2009.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT (Société Anonyme) - 39, Bl de la République, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises, parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.