Déposée le 12 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT SA domicilié(e) 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.
La marque ACASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES BENEDICT société anonyme - 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France - SIREN 311567846
JACQUES BENEDICT SA - 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaines ou verre de montre ; étuis et écrins pour l'horlogerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vetements en cuir ou imitation du cuir, ceinture (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, chaussettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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