Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jacques BELLEMIN
Monsieur Jacques BELLEMIN

Numéro de dépôt :
1482396
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
21/07/1998

Présentation de la marque Jacques BELLEMIN

Déposée le 21 juillet 1988 par monsieur Jacques BELLEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « Jacques BELLEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BELLEMIN domicilié(e) 6, rue du Général Farre, 26000 VALENCE. - France.

La marque Jacques BELLEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques BELLEMIN est expirée depuis le 21 juillet 1998.


Monsieur Jacques BELLEMIN - 6, rue du Général Farre, 26000 VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, tissus.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).