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Marques déposées par monsieur Jacques BELLAY
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ECUYERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUYERE
Monsieur Jacques BELLAY

Numéro de dépôt :
93472066
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque ECUYERE

Déposée le 14 juin 1993 par monsieur Jacques BELLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est monsieur Jacques BELLAY domicilié(e) 37, RUE GALLIENI, 92240 MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUES BELLAY - France.

La marque ECUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUYERE est expirée depuis le 14 juin 2003.


Monsieur Jacques BELLAY - 37, RUE GALLIENI, 92240 MALAKOFF - France


MONSIEUR JACQUES BELLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

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