Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTON
Monsieur Jacques BEER

Numéro de dépôt :
1565194
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
27/11/1999
ALTON de Jacques BEER

Présentation de la marque ALTON

Déposée le 27 novembre 1989 par monsieur Jacques BEER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « ALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BEER domicilié(e) 1 rue d'Artois, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Régine CORDIER - France.

La marque ALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTON est expirée depuis le 27 novembre 1999.

Jacques BEER a également déposé les autres marques suivantes : AFRICAN COOK


Monsieur Jacques BEER - 1 rue d'Artois, 78000 VERSAILLES - France


Madame Régine CORDIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Tous produits alimentaires aux particuliers, collectivités, restauration hors foyer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.