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Marques déposées par Jacques BEAULATON
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VANITY CASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANITY CASE
Jacques BEAULATON
Alain DURAND

Numéro de dépôt :
92443618
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque VANITY CASE

Déposée le 27 novembre 1992 par Jacques BEAULATON et Alain DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANITY CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Les déposants sont Jacques BEAULATON, domicilié(e) 8, rue André Pontier, 94130 NOGENT/MARNE - France et Alain DURAND, domicilié(e) 40, avenue Victor Hugo, 92140 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain J.M. DURAND - France.

La marque VANITY CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANITY CASE est expirée depuis le 27 novembre 2002.

Jacques BEAULATON a également déposé les autres marques suivantes : MERCURE DU DESIGN , NEWKO , ESPACE DESIGN , ESPACE EUROPEEN DU DESIGN


Jacques BEAULATON - 8, rue André Pontier, 94130 NOGENT/MARNE - France

Alain DURAND - 40, avenue Victor Hugo, 92140 CLAMART - France


Alain J.M. DURAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Papier, carton, produits en ces matières et produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils.Opérations de relations publiques, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire.Communication et informations pour la presse.Organisation de colloques, stages, séminaires, stages de formation.Editions de livres et revues, productions de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.