Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALMONT
M. Jacques Beauclair
Mme. Frédérique Beauclair

Numéro de dépôt :
4028523
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2023
MALMONT de Jacques Beauclair

Présentation de la marque MALMONT

Déposée par voie électronique le 27 août 2013 par monsieur Jacques Beauclair et madame Frédérique Beauclair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Les déposants sont monsieur Jacques Beauclair domicilié(e) 48 boulevard Gambetta - 34800 - Clermont l'Hérault - France et madame Frédérique Beauclair domicilié(e) 48 boulevard Gambetta - 34800 - Clermont l'Hérault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Beauclair domicilié(e) 48 boulevard Gambetta - 34800 - Clermont l'Hérault - France.

La marque MALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALMONT est expirée depuis le 27 août 2023.


M. Jacques Beauclair - 48 boulevard Gambetta - 34800 - Clermont l'Hérault - France

Mme. Frédérique Beauclair - 48 boulevard Gambetta - 34800 - Clermont l'Hérault - France


M. Jacques Beauclair - 48 boulevard Gambetta - 34800 - Clermont l'Hérault - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.