Déposée le 16 novembre 1995 par Jacques BAYET et Jean-Paul DEVAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIDELITY PROGRAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Les déposants sont Jacques BAYET, domicilié(e) 163 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France et Jean-Paul DEVAI, domicilié(e) 21 rue du Faubourg Saint-Antoine PARIS 11ème - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BAYET - France.
La marque FIDELITY PROGRAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIDELITY PROGRAMM est expirée depuis le 16 novembre 2005.
Jacques BAYET a également déposé les autres marques suivantes : FIDELITY PROGRAMS
Jacques BAYET - 163 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France
Jean-Paul DEVAI - 21 rue du Faubourg Saint-Antoine PARIS 11ème - France
Monsieur Jacques BAYET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Publicité.Distribution de prospectus.Services d'abonnements de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproductions de documents. Gestion de fichiers informatiques.Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de concours ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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