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Marques déposées par monsieur Jacques BARTHELEMY
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MOSAIQUES DE SAINT GILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSAIQUES DE SAINT GILLES
Monsieur Jacques BARTHELEMY

Numéro de dépôt :
1435363
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2007
MOSAIQUES DE SAINT GILLES de Jacques BARTHELEMY

Présentation de la marque MOSAIQUES DE SAINT GILLES

Déposée le 16 juillet 1987 par monsieur Jacques BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUES DE SAINT GILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BARTHELEMY domicilié(e) 35, rue Gambetta, 30800 SAINT-GILLES (dossier no 2092754) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2092754) - France.

La marque MOSAIQUES DE SAINT GILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAIQUES DE SAINT GILLES est expirée depuis le 16 juillet 2007.

Jacques BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : Barthélémy Avocats , COULEUR SUD , COULEUR SUD , GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERE , JBY , B Barthélémy Avocats , HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE


Monsieur Jacques BARTHELEMY - 35, rue Gambetta, 30800 SAINT-GILLES (dossier no 2092754) - France


CABINET A. BAROIS - (dossier no 2092754) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 1997 n°2092754 - Publication au BOPI 1997-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Confiserie.