Monsieur Jacques BARRIERE et Madame Geneviève BARRIERE
Numéro de dépôt :
1231508
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1993
Présentation de la marque FERMAS
Déposée le 22 février 1983 par monsieur Jacques BARRIERE et Madame Geneviève BARRIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FERMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jacques BARRIERE et Madame Geneviève BARRIERE domicilié(e) 90, avenue d'Iéna, 75116 PARIS. - France.
La marque FERMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMAS est expirée depuis le 22 février 1993.
Jacques BARRIERE et Madame Geneviève BARRIERE a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA 27 , SIMINOR , IVATEL
Monsieur Jacques BARRIERE et Madame Geneviève BARRIERE - 90, avenue d'Iéna, 75116 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Fournitures générales pour ascenseur, monte-charge et fermetures.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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