Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CHANTE ALOUETTE
Numéro de dépôt :
1030541
Date de dépôt :
05/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE
Déposée le 5 avril 1977 par monsieur Jacques BARBARY Madame BARBARY Jeanine née PLANTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU CHANTE ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE est expirée depuis le 5 avril 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020