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Marques déposées par monsieur Jacques BAILLY
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CHATEAU TOUR DE BARDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE BARDES
Monsieur Jacques BAILLY

Numéro de dépôt :
1065583
Date de dépôt :
11/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE BARDES

Déposée le 11 mai 1978 par monsieur Jacques BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU TOUR DE BARDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BAILLY domicilié(e) "Bergeat" 33330 - ST EMILION - France.

La marque CHATEAU TOUR DE BARDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU TOUR DE BARDES est expirée depuis le 11 mai 1988.

Jacques BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : ZEMES


Monsieur Jacques BAILLY - "Bergeat" 33330 - ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

VIN